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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée "Géranium ULS" située 2 Impasse dela Tourelle à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 38 logements locatifs sociaux dénommée "Notre Dame de la Consolation" située 11-15 Chemin Notre Dame de la Consolation à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 34 logements locatifs intermédiaires dénommée "Notre Dame de la Consolation PLI" située 11-15 Chemin Notre Dame de la Consolation à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Impremium 13 concernant les marchés relatifs à la reprographie, duplication, numérisation et livraison de documents sur supports bureautiques

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 21 logements locatifs sociaux dénommée "La Maurelle" située 54 Rue de la Maurelle à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux dénommée "Pierre Ménard" située 11 Boulevard Pierre Ménard à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 21 logements locatifs intermédiaires dénommée "Pierre Ménard PLI" située 11 Boulevard Pierre Ménard à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 48 logements locatifs intermédiaires dénommée "La Papaille GSD PLI" située 5 Chemin de la Papaille à Istres

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 35 logements locatifs intermédiaires dénommée "Violesi PLI" située 403 Avenue de Violesi à Bouc-Bel-Air

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux dénommée "Traverse des Camoins T2 - ULS" située 64 Chemin de Saint Menet aux Accates à Marseille 11ème arrondissement

Résumé