Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur le secteur "Les Espradeaux" avec la commune de Velaux et la SCCV Marseille Espradeaux
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Institution du droit de préemption urbain simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre de la commune d'Istres
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Institution et évolution du droit de préemption urbain simple et renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre de Marseille-Provence - Modification de la délibération URBA-031-13058/22/CM du 15 décembre 2022
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté des Cognets Sud sur la commune d'Istres
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Institution du droit de préemption urbain simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération "Font-Trompette" à Venelles - Déclaration d'Intérêt Métropolitain
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Mise en compatibilité du PLUi du Pays d'Aubagne et de l'Etoile dans le cadre de la déclaration d'utilité publique nécessaire à la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour le projet d'ensemble des Gargues à Aubagne - Définition des objectifs et des modalités de la concertation préalable à l'enquête publique
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Institution du droit de préemption urbain renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession d'aménagement interface Vallée de l'Huveaune/Bras d'Or à Aubagne - SOLEAM - Approbation de l'avenant n°5 au traité de concession
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la suppression de la Zone d'Aménagement Concerté des Gargues à Aubagne
Résumé