Délibérations

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Printemps du livre

Résumé

Le printemps du livre de Cassis, manifestation culturelle crée en 1987 sur proposition du ministère de la culture a atteint une renommée nationale solidement ancrée grâce à l association originale du livre et de multiples écritures artistiques diverses. Cette année le festival se déroulera à Cassis du 4 au 6 septembre autour du thème "Famille je vous aime , famille je vous hais". Il est proposé de soutenir cette manifestation par l'octroi d'une subvention de 25 000€ TTC .

Objet

Détermination du nombre de vice-présidents du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Approbation de la prolongation par modification unilatérale pour motif d'intérêt général des conventions de délégation de service public relatives à l'exploitation du service public de l'avitaillement du port de plaisance de la Pointe Rouge à Marseille et à l’exploitation des services publics d’avitaillement et de carénage du port de plaisance de Carry le Rouet Avis du Conseil de Territoire

Objet

Accord du Conseil de Territoire Marseille Provence sur le projet de délégation de compétences de la Métropole au Conseil de Territoire

Objet

Election du Président du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Election des vice-présidents du Conseil de Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion de l'éclairage public et des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences Services extérieurs défense contre incendie et Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme de la commune de Ceyreste Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Lors du Conseil de Métropole du 16 mai 2019, notre assemblée a approuvé une convention de gestion avec la commune de Ceyreste afin de lui déléguer la gestion de l’éclairage public sur son territoire. La conclusion d’une telle convention a été rendue nécessaire par les observations du contrôle de légalité qui avait rappelé que l’éclairage public, accessoire indissociable de la compétence voirie, relevait du périmètre de compétence de la Métropole. Il s’agissait de confier à la commune la gestion opérationnelle des missions relevant de l’éclairage public, car la Métropole n’était pas en capacité technique de les prendre en charge et, ainsi, ne pas interrompre le service rendu aux habitants, tout en assurant la neutralité budgétaire de cette procédure, en l’absence de travaux préalables de la CLECT. Ce dispositif a répondu à ces objectifs. Il convient donc de le prolonger, par voie d’avenant, pour l’année 2020, dans la mesure où la Métropole ne dispose pas encore des capacités techniques nécessaires pour un exercice direct de la gestion de l’éclairage public. Par ailleurs, cet avenant, fort du retour des premiers mois de mise en œuvre, apportera des précisions sur les montants d’investissement dits « récurrents » et sur les modalités de remboursement des prestations réalisées par la commune pour le compte de la Métropole.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une partie de la rue Guichard - Quartier Saint Mauront à Marseille - 3ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Le projet d'aménagement Saint Mauront-Gaillard, nécessite le déclassement partiel de la rue Guichard. L'opération d'aménagement porte sur la réalisation du futur accès de l'école élémentaire Félix Piat, en retrait de la voie principale et sur la construction de 38 logements par un bailleur social. La SOLEAM est le concessionnaire désigné pour cette opération de Résorption de l'Habitat Insalubre qui s'inscrit dans un périmètre de 2 hectares entre la rue Auphan, l'autoroute A7 et la rue Félix Piat.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux études nécessaires à la réhabilitation digue Est du Frioul et création d'un ouvrage de protection à Marseille 7ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Demande de subvention d'investissement pour la restructuration de l'Anse du Pharo Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Demande de subvention d'investissement pour l'opération de restructuration de l'Anse du Pharo.