Délibérations

Rapporteur :

Objet

Organisation de l'enquête publique sur le projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pertuis

Résumé

Il s'agit d'organiser l'enquête publique portant sur le projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 107 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 2 situé dans la ZAC du Malebarge II sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 1 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 1 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisé en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du Comité Social Territorial

Résumé

Suite à la désignation en date du 20 janvier 2023 par Madame Frédéric ONZIA, Secrétaire Général du syndicat UNSA, Monsieur Michael BLAVIER remplacera Madame Béatrice AUBERT en qualité de représentant du personnel suppléant.

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Valérie Terseul, Directrice Juridique au sein de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant avis favorable à l'intégration des communes de Marseille, La Ciotat et Sausset-les-Pins dans la liste des communes concernées par le recul du trait de côtes et dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydro - sédimentaires entraînant l'érosion du littoral

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé Place de l'obélisque de Mazargues 13009 Marseille, pour la SAS Speed Food, représentée par Marine PACE

Résumé

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé Place de l’obélisque de Mazargues 13009 Marseille, pour la SAS Speed Food, représentée par Marine PACE

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Oscar' situé 24 Quai du Port 13002 Marseille à la SARL MARCO, représentée par Monsieur Marc Compagnone.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « Oscar» situé 24 Quai du Port 13002 Marseille à la SARL MARCO, représentée par Monsieur Marc COMPAGNONE.