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Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à la mise en œuvre de l'affinage d'une partie des effluents de la station d'épuration de Rassuen pour l'arrosage du golf sur la commune d'Istres

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à la mise en œuvre de l'affinage d'une partie des effluents de la station d'épuration de Rassuen pour l'arrosage du golf sur la commune d'Istres

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) et paiement de la cotisation 2018

Résumé

Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) et paiement de la cotisation 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Coopération des Professionnels de l'Information Musicale (ACIM) et paiement de la cotisation 2018

Résumé

Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Coopération des Professionnels de l'Information Musicale (ACIM) et paiement de la cotisation 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine ferroviaire non constitutive de droits réels en gare de Marseille Saint-Charles

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d'une subvention en faveur du projet immobilier porté par la société Vermillon à Aix-en-Provence

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'un bail à ferme avec clauses environnementales en vue de l'installation d'un agriculteur - Les Mellets à Aubagne

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Acquisition d'une parcelle sur la commune de Cuges-les-Pins dans le périmètre de la Zone Agricole Protégée

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Maitrise d'ouvrage avec la ville d'Aix-en-Provence pour la réalisation de travaux dans le cadre du BHNS l'Aixpress - Rectificatif de la délibération n° TRA 004-2908/17/BM du Bureau de la Métropole du 14 décembre 2017

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat de Marseille Provence et paiement de la cotisation 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'institut de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation pour l'année 2018