Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement pour la finalisation des travaux de réhabilitation du bâtiment de la Fondation Vasarely (2013-2018) - Phase B4 (2018-2019) - Approbation d'une convention d'investissement
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement pour la restauration de 5 présentoirs, 210 études et 10 banquettes destinés à la réouverture d'une salle didactique à la Fondation Vasarely - Approbation d'une convention
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention d’occupation précaire non renouvelable avec la société Envirecyclage
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Société Aéroport Marseille Provence - Conclusion d'un pacte d'actionnaires
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel portant résiliation du contrat de concession n°06/098 pour la réalisation et l'exploitation du parc de stationnement Longchamp-Cassini à Marseille (4ème arrondissement)
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence - Adoption des comptes de gestion de l’exercice 2017 du Territoire Marseille-Provence
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Centre-Ville en Mouvement - Paiement de la cotisation 2018
Résumé
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence au réseau des centres-villes durables et de l'innovation de l'association Centre-Ville en Mouvement afin de faire bénéficier à l'ensemble des 92 communes de la Métropole des avantages du réseau, comme le partage des expériences de redynamisation des centres-villes au niveau national.
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année 2018-2019
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Approbation de la revalorisation et de l'affectation de l'opération d'investissement "Améliorer l'efficacité énergétique des bâtiments"
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2017 du Territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2017 du Territoire Istres Ouest Provence.