Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention relative à la réalisation des travaux d'extension du réseau d'eau potable dans le cadre de la réalisation d'une voie nouvelle au chemin des Aubagnens à Allauch en vue de desservir de nouveaux équipements publics

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Transfert de volumes de la Ville de Marseille à la Métropole Aix-Marseille Provence dans le cadre de la reconfiguration du stade Orange Vélodrome et abords

Résumé

Sur le tènement foncier sis à Marseille, 8ème arrondissement, parcelles cadastrées section 843 D n° 26,43,45,51,52,54,57,59 à 62 et 64 coexistent à présent diverses constructions telles que le stade Orange Vélodrome, le stade Delort, la station d’épuration, une partie de la ligne 2 du métro ainsi qu’un programme immobilier de 100 000 m2, il a été décidé d’établir un État Descriptif de Division en Volumes. Le modificatif final de cet État Descriptif de Division en Volumes ayant été signé par les parties, il convient à présent d’opérer les transferts de propriété des volumes correspondants aux compétences dévolues à la Métropole Aix-Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de terrain appartenant à la ville de Marseille, située chemin des Campanules - avenue William Booth à Marseille 11ème arrondissement, nécessaire à l'élargissement d'une voie de desserte

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Brigade Anti Gaspi pour l'organisation du Salon Anti Gaspi en octobre prochain pour l'exercice 2018 - Approbation d'une convention d'objectifs

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Ameli Ouest Provence - Approbation d'une convention

Résumé

Approbation de la convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 100 000 € à l'association AMELI OUEST PROVENCE.

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Demande de subvention au prés du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche (FEAMP), relative à l'opération "Restructuration du port de Saumaty"

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Demande de participation financière auprès du Commissariat Général à l’Egalité des Territoires dans le cadre du fonctionnement de l’Atelier Santé Ville

Résumé

Demande de participation financière auprès du Commissariat Général à l’Egalité des Territoires dans le cadre du fonctionnement de l’Atelier Santé Ville

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à la mise en place de la procédure d’autorisation et de protection du captage de La Guérite situé sur la commune de Lamanon et destiné à la consommation humaine

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la convention de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées D 147 et D 916a, sur la commune d'Alleins autorisant le passage d'une canalisation d'assainissement des eaux usées

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Seconde Nature pour l'organisation d'un parcours artistique dans le cadre de la Biennale des arts et cultures numériques "Chroniques" - Approbation d'une convention d'objectifs