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Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la remise d’ouvrage par Euroméditerranée : ZAC Cité de la Méditerranée Secteur 8

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Rapport annuel 2017 sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association ANIMA Investment Network et paiement de la cotisation 2018

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence - Approbation de la modification n°5

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative aux travaux d'aménagement d'une aire stationnement située avenue Frédéric Mistral à Saint Zacharie

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la durée d’amortissement des biens mobiliers et immobiliers des budgets annexes Assainissement de la Métropole Aix-Marseille Provence - Instruction budgétaire M49

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la durée d’amortissement des biens mobiliers et immobiliers des budgets annexes Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Instruction budgétaire M49

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'une convention d'apport en compte courant d'associé avec la Société Publique Locale Pôle Aéronautique Istres-Etang de Berre

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Martigues, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence « création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire de la commune de Martigues, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence