18607 résultat(s)

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l'avenant N° 10 à la convention de délégation de service public du réseau Aix-en-Bus

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au déploiement d’abonnements multimodaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cadolive - Approbation de la Révision générale du POS, valant élaboration du PLU

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Projet d’implantation d’une usine de production de silice à haute dispersion du groupe chinois QUECHEN au sein de la plateforme industrielle et d’innovation PIICTO dans la Zone Industrialo Portuaire de Fos-sur-Mer - Approbation de principe du cofinancement

Résumé

Rapport sensible en cours de montage et validation

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Approbation de la modification n° 1

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Approbation de la modification n° 2

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SCA Société Foncière d’Habitat et Humanisme pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement social situé 321 Place Général de Gaulle à Salon-de-Provence

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes et de véhicules deux roues

Résumé

Nécessité de prononcer la réforme des véhicules légers, véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes et des véhicules deux roues compte tenu de leur ancienneté, de leur kilométrage ou de leur état d'épave.

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de la convention-cadre de partenariat 2018 avec le CNFPT

Résumé

Approbation de la convention-cadre de partenariat 2018 avec le CNFPT

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances- Indemnisation de tiers de victimes de dommages matériels