Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d’une subvention à l’association ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) dans le cadre de l’appel à projets "Entreprendre dans les Territoires Fragiles" - Approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à l'euro symbolique d'une partie de l'assiette foncière du centre de premiers secours de Miramas cadastrée section AM n° 32 située 8 Avenue du 8 mai 1945 à Miramas au Service Départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône

Résumé

Cession à l'euro symbolique d'une partie de l'assiette foncière du centre de premiers secours de Miramas cadastrée section AM n°32 située 8 Avenue du 8 mai 1945 à Miramas au Service Départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d’une subvention à l’association la Ruche Marseille dans le cadre de l’appel à projets "Entreprendre dans les Territoires Fragiles" - Approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux de deux parcelles de terrain nu cadastrées section AN n° 206 et AN n° 207 sises chemin de Bos à Fos-sur-Mer, d'une contenance d'environ 5 117 m2 au bénéfice de Ouest Provence Habitat.

Résumé

Cession à titre onéreux de deux parcelles de terrain nu cadastrées section AN n° 206 et AN n°207 sises chemin de Bos à Fos-sur-Mer, d'une contenance d'environ 5 117 m2 au bénéfice de Ouest Provence Habitat.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d’une subvention au Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) de PACA dans le cadre de l’appel à projets "Entreprendre dans les Territoires Fragiles" - Approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Sollicitation d’une aide financière auprès du Conseil Régional dans le cadre du CRET pour le co-financement des études portant sur la réalisation de la ligne BHNS B4, entre les terminus "Capitaine Gèze" et "La Fourragère", à Marseille (12ème, 13ème, 14ème et 15ème arrondissements)

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Réaménagement et valorisation du Port des Heures Claires et de ses abords sur la commune d'Istres"

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation d’une convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Transports de Voyageurs (F.N.T.V)

Résumé

Approbation d’une convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Transports de Voyageurs (F.N.T.V)

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association EA Eco-Entreprises pour sa feuille de route 2018 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention relative à la réalisation des travaux d'extension du réseau d'eau potable dans le cadre de la réalisation d'une voie nouvelle au chemin des Aubagnens à Allauch en vue de desservir de nouveaux équipements publics