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Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2018 du Budget annexe Assainissement - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Participation Budget Annexe Aménagement" de l'Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Provencal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements sociaux "Route des Vignerons" située Impasse du Pas de Trets à La Destrousse - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Résiliation du contrat de concession d’aménagement ZAC de la Gare entre la SPL "Terra 13" et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du versement direct des primes rattachées à la compétence assainissement de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse à la Société Publique Local L'eau des collines pour l'exercice 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de "Réhabilitation de la ferme de la Font de Mai et construction d'une salle de séminaire intégrée au paysage grâce à des restanques natures" - Modification de la délibération FAG 052-2308/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial (PUP) - Poursuite des opérations engagées par les Communes

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subvention pour la "Construction d'un théâtre de verdure sur le domaine de la Font de Mai - Modification de la délibération FAG 051-2307/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l'affectation de l'opération d'investissement - Etudes pré-opérationnelles secteurs à enjeux de développement sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l’Huveaune (SIBVH)