Délibérations

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Demande de transfert de gestion de la part de l'Etat, d'une partie du domaine public maritime situé au "Port des Heures Claires" sur la commune d'Istres

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Engagement de la procédure de modification n° 2

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Délégation de Service Public pour l’exploitation du parking en ouvrage Verdun, du parc en enclos du Port de Plaisance et de sa cale de mise à l’eau, La Ciotat - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de Délégation de Service Public et de ses annexes

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Engagement de la procédure de modification n° 3

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement - Aménagements divers sur Pôles d’échanges

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Engagement de la procédure de modification n° 4

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement destinée à la réalisation des travaux d’entretien de la galerie marchande de la station de métro de la Rose

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Demande de remise gracieuse dans le cadre de procédure de mise en débet de l'ancien comptable public antérieurement chargé de la Trésorerie de Marseille Municipale

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la gamme tarifaire et des indemnités forfaitaires des réseaux de transports "Pays d'Aix Mobilité" et "Aix en Bus" au 1er septembre 2018

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Vente des parts détenues par la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Société Publique Locale "Terra 13" au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône