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Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Modification de la délibération ENV 004-4794/18/BM du 13 décembre 2018 - Demande de subvention Opération Grand Site (OGS) 2019 auprès de la DREAL PACA pour le Grand Site Sainte-Victoire

Résumé

Forêt

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'Opération Grand Site (OGS) 2020 pour le Grand Site Sainte-Victoire

Résumé

Forêt

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'Opération Grand Site (OGS) 2020 pour le Grand Site Sainte-Victoire

Résumé

Forêt

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Organisation d'un séminaire avec le Réseau des Grands Sites de France portant sur : "50 000 hectares de ruralité labellisés Grand Site de France : un enjeu pour la Métropole" - Approbation d'une convention

Résumé

Forêt

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Citoyens de la Terre pour qualifier les acteurs socio-professionnels engagés dans le projet EMbleMatiC - année 2020

Résumé

Forêt

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association d'insertion Aix Multi Services (AMS) - Approbation d'une convention d'objectifs pour l'année 2020

Résumé

Forêt

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Fuveau pour l'animation de l'itinéraire éco-touristique réalisé dans le cadre du projet européen EMbleMatiC - année 2020

Résumé

Forêt

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association IE 13 pour la mise en œuvre de chantiers forestiers d'insertion sur le Territoire du Pays d'Aix pour l'année 2020 et approbation d'une convention

Résumé

Forêt

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention au CERPAM pour l'aide à la mise en œuvre de projets pastoraux dans les massifs forestiers du Pays d'Aix pour l'année 2020

Résumé

Forêt

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Demande de subvention d'investissement pour les travaux de requalification de la déchèterie et du centre de transfert de Rousset et abrogation de la délibération n°DEA 003-2991/17/BM

Résumé

Collecte et traitement des déchets