Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 28/07/2020
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation de l'avenant n°4 du Contrat de Concession avec OGIC pour la Zone d'Aménagement Concerté Garoutier à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 28/07/2020
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Contrat de Projet Partenarial d'Aménagement - Demande de subvention d’investissement dans le cadre de la réalisation des études préalables aux aménagements urbains Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 28/07/2020
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation du versement des participations financières dues par la Métropole au Groupement d’Intérêt Public GIP Marseille Rénovation Urbaine MRU Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 28/07/2020
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation de l'avenant n 1 à la convention avec la ville de Marseille pour l'instruction des dossiers d'urbanisme déposés dans le périmètre de la Grande Opération d'Urbanisme Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 28/07/2020
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avenant n°1 à la convention d'objectif portant attribution de subvention de fonctionnement à l'association Marseille Innovation Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 28/07/2020
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Exonération de deux mois de loyers et redevances des entreprises, commerces et associations hors pépinières et hôtels d'entreprises Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 28/07/2020
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
Approbation des aménagements tarifaires sur le domaine public maritime portuaire suite à la crise sanitaire COVID 19 Information du Conseil de Territoire
Délibération du 28/07/2020
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation de la convention type entre l’éco-organisme de la filière des Textiles, Linge et Chaussures (T.L.C) et la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire
Délibération du 28/07/2020
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Etat Spécial du Territoire Marseille Provence 2020 Decision budgétaire modificative n 1
Délibération du 28/07/2020
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Budget Collecte et Traitement des Déchets 2020 du Territoire de Marseille Provence - Décision budgétaire modificative n 1 Avis du Conseil de Territoire