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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Extension du service de vélos à assistance électrique en libre-service "levélo" sur la commune de Marseille et approbation des nouvelles Conditions Générales d'Utilisation

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique classé “Château de la Pioline” sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique “Château et Domaine de Lenfant” sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Oratoire Saint Mitre” sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Pavillon de Cormis” sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour des monuments historiques situés dans le centre historique et dans les faubourgs du centre historique sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Villa gallo-romaine de la Trébillanne” sur le territoire de la commune de Cabriès

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Chapelle Saint Michel” sur le territoire de la commune de Fuveau

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Château de Meyrargues et son Parc” et du Monument Historique classé et inscrit “Aqueduc romain de Traconnade” sur le territoire de la commune de Meyrargues

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone de protection du Patrimoine Architectural, Urbain de la commune de Peyrolles-en-Provence - Révision - Engagement du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine

Résumé