Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de médiation entre le Tribunal Administratif de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole pour la rétrocession du parc-relais (P+R) de la commune de Lambesc
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 21 logements locatifs sociaux dénommée "Bel Ombre" située Rue du Capricorne à Bouc-Bel-Air
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements locatifs sociaux dénommée "Vallon du Puits ANRU" située Impasse Vallon du Puits à La Ciotat
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 26 logements locatifs sociaux dénommée "Villecroze" située 2 Boulevard Louis Villecroze à Marseille 14ème arrondissement
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement complémentaire de l'opération de construction de 29 logements locatifs sociaux dénommée "Jean Casse" située 10 Boulevard Jean Casse à Marseille 14ème arrondissement
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à l'OPH Habitat Marseille Provence Aix-Marseille-Provence Métropole pour le financement de l'opération de réhabilitation de 54 logements locatifs sociaux dénommée "Pomègues" située 33 Boulevard Baptistin Cayol à Marseille 8ème arrondissement
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 29 logements locatifs sociaux dénommée "Papère" située 7 Rue Papère à Marseille 1er arrondissement
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de réhabilitation de 45 logements locatifs sociaux dénommée "Les Avocettes" située 26 rue Gambetta à Berre l'Etang
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 66 logements locatifs sociaux dénommée "Arcades Saint Jean" située 10 Boulevard Saint Jean à Marseille 10ème arrondissement
Résumé