Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Le Fioupelan ' situé 62 quai du Port 13002 Marseille à la SARL Asisea, représentée par Romain Cicut

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « Le Fioupelan » situé 62 quai du Port 13002 Marseille à la SARL ASISEA, représentée par Romain CICUT

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Le Mistral ' situé 68 quai du Port 13002 Marseille à la SARL Valenty, représentée par Laurence Boivin

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « Le Mistral » situé 68 quai du Port 13002 Marseille à la SARL VALENTY, représentée par Laurence BOIVIN

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' La Cuisine au Beurre ' situé 72 quai du Port 13002 Marseille à la SARL Valenty, représentée par Laurence Boivin.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « La Cuisine au Beurre » situé 72 quai du Port 13002 Marseille à la SARL VALENTY, représentée par Laurence BOIVIN.

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Le Disque Bleu ' situé 78 quai du Port 13002 Marseille à la SNC Laurenty, représentée par Jonathan Boivin.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « Le Disque Bleu » situé 78 quai du Port 13002 Marseille à la SNC LAURENTY, représentée par Jonathan BOIVIN.

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Burger King ' situé 23 quai des Belges 13001 Marseille à la SASU Sodevip, représentée par la SAS Holding H2J Invest, et Monsieur Heritiana Jeanjacques, gérant

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « Burger King » situé 23 quai des Belges 13001 Marseille à la SASU SODEVIP, représentée par la SAS HOLDING H2J INVEST, et Monsieur Heritiana JEANJACQUES, gérant

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' La Marinière ' situé 47 quai des Belges 13001 Marseille à la SARL la Marinière, représentée par Emmanuelle Mordoff

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « La Marinière » situé 47 quai des Belges 13001 Marseille à la SARL la Marinière, représentée par Emmanuelle MORDOFF

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement L''EXIT', sis 12 quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL Mistral, représentée par Monsieur Philippe Hoang

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement L’«EXIT», sis 12 quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL MISTRAL, représentée par Monsieur Philippe HOANG

Rapporteur :

Objet

Concours restreint de maîtrise d'œuvre - Mission de Maîtrise d'œuvre pour la démolition - Reconstruction du Technocentre Sud - Direction de Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets (DPPCVVD) consultation n°71220003

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté de consignation au profit de Monsieur Eric MALLECOT de la somme de 79 282, 58 euros au motif d'obstacle au paiement pour l'acquisition de la parcelle cadastrée CK 638 sise dans la ZAC Athelia I, quartier ' Mentauri ' à la Ciotat

Résumé

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Grans - Abrogation de l'arrêté n° 22/317 du 6 octobre 2022 portant prescription de la procédure de modification simplifiée n° 2 - Engagement de la procédure de modification simplifiée n°2

Résumé