Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 31/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Gardanne - Mise à jour n°7 des annexes relative au Plan de Prévention des Risques miniers/carrières souterraines
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 31/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Cornillon-Confoux - Prescription de la modification simplifiée n° 4
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 31/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Prescription de la procédure de modification n° 2
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 31/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Prescription de la procédure de modification n° 3
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 31/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Miramas- Abrogation de l'arrêté n° 22/208/CM du 21 juillet 2022 portant prescription de la modification n° 2 - Prescription de la modification n° 2
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 31/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Miramas - Prescription de la modification n° 3
Résumé
Arrêté du 28/08/2023
Publié le : 28/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Mise à jour n°4 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de Port-de-Bouc
Résumé
Arrêté du 28/08/2023
Publié le : 28/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de La Fare les Oliviers
Résumé
Arrêté du 22/08/2023
Publié le : 22/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Michel Bocchino, Directeur Aménagements espaces publics métropolitains au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 22/08/2023
Publié le : 27/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Mise à jour n°1
Résumé