Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - Approbation de la création et de l’affectation des opérations d’investissement, compétences transférées Eaux pluviales et Défense extérieure contre l’incendie

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays de Martigues - Approbation de la création et de l’affectation des opérations d’investissement, compétences transférées Eaux pluviales, Défense extérieure contre l’incendie et Urbanisme

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Approbation des redevances d’occupation d’équipements du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence situés sur le complexe sportif Parsemain à Fos-sur-Mer

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Demande de reclassement de l'Office de Tourisme de Cassis en Catégorie I

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Demande de reclassement de l'Office de Tourisme de La Ciotat en Catégorie I

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation à la convention d'investissement avec la Fondation Vasarely

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'avenant n° 9 au procès-verbal de transfert initial n° 02/1052 des voies avec la Ville de Marseille

Résumé

Le procès-verbal de transfert des voies de la Ville de Marseille à la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole inclus la rue de l'Eissero, voie desservie par la rue de la Largade ne figurant pas au procès-verbal initial. Il faut donc ajouter la rue de la Largade.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché de fourniture de matériel roulant avec la société Alstom pour le projet de tramway de l'ex Communauté d'agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération d'Entrée de Ville de Pertuis avenue Jean Moulin et route de la Tour d'Aigues

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC Carrières et Bretons Bronzo Perasso d'une emprise de terrain située chemin des Bessons à Marseille 14ème arrondissement, nécessaire à la création d'une voie de desserte