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Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2018 des Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Déclassement du domaine public routier d'une emprise désaffectée de la rue André Allar à Marseille 15ème arrondissement


Résumé

La ZAC Littorale est le premier maillon de l'extension du projet 'Euroméditerranée vers le nord. La réalisation de cette opération immobilière et des aménagements publics nécessitent le déclassement d’une emprise foncière issue de la rue André Allar à Marseille - 15ème arrondissement.

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Présentation du rapport d’activité 2017 du délégataire de service public pour la gestion du Centre des Congrès Agora à Aubagne


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Création d'un Atlas Métropolitain de la Biodiversité et participation à l'appel à manifestation d'intérêt 2018 de l'Agence française pour la biodiversité


Résumé

Il s'agit de permettre la création d'un Atlas Métropolitain de la Biodiversité et d'autoriser pour cette opération à solliciter des aides financières auprès de tout organisme susceptible d'apporter sa contribution

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation de plusieurs opérations


Résumé

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation de plusieurs opérations

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Création de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables d'Aix-en-Provence - Désignations des représentants


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Engagement de la procédure de modification n°1


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence - Approbation de la modification n°1


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence - Approbation de la révision allégée n°1


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eguilles - Approbation de l'engagement de la modification n°1