Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2018 des Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Déclassement du domaine public routier d'une emprise désaffectée de la rue André Allar à Marseille 15ème arrondissement
Résumé
La ZAC Littorale est le premier maillon de l'extension du projet 'Euroméditerranée vers le nord. La réalisation de cette opération immobilière et des aménagements publics nécessitent le déclassement d’une emprise foncière issue de la rue André Allar à Marseille - 15ème arrondissement.
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Présentation du rapport d’activité 2017 du délégataire de service public pour la gestion du Centre des Congrès Agora à Aubagne
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Création d'un Atlas Métropolitain de la Biodiversité et participation à l'appel à manifestation d'intérêt 2018 de l'Agence française pour la biodiversité
Résumé
Il s'agit de permettre la création d'un Atlas Métropolitain de la Biodiversité et d'autoriser pour cette opération à solliciter des aides financières auprès de tout organisme susceptible d'apporter sa contribution
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation de plusieurs opérations
Résumé
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation de plusieurs opérations
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Création de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables d'Aix-en-Provence - Désignations des représentants
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Engagement de la procédure de modification n°1
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence - Approbation de la modification n°1
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence - Approbation de la révision allégée n°1
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eguilles - Approbation de l'engagement de la modification n°1