Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 30 boulevard Boeuf à Marseille 11ème arrondissement appartenant à Monsieur et Madame Briffa

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au CYPRES et paiement de la cotisation 2018

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux de deux lots de copropriété situés 11 rue Jean Roque à Marseille 1er arrondissement à la SOLEAM

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à l'Association Syndicale Libre de l'ensemble immobilier "Les Allées Pasteur" nécessaire à l'aménagement de l'avenue Pasteur sur la commune de Plan-de-Cuques

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) et paiement de la cotisation annuelle 2018

Résumé

Des responsables de services funéraires publics ont décidé de s’unir afin de faire valoir l’éthique du service public, de mettre en commun leur savoir-faire, regrouper leurs moyens et organiser leur promotion ainsi que leur défense. L’Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) fut donc crée en 1999, selon les statuts d’une association (Loi 1901). L’Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) occupe une position privilégiée pour veiller au respect déontologie dans l’exercice de la mission funéraire. La mission de l’Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) est de constituer un pôle funéraire public fort afin de faire entendre sa voix auprès des pouvoirs publics et de la profession, tant au niveau national qu’européen. La Métropole Aix Marseille Provence a adhéré à l’UPFP en 2010. Il est nécessaire de verser notre cotisation pour l’année 2018 dont le montant s’élève à 504€.

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association EnvirobatBDM pour l'organisation du colloque "Batifrais"

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention d'échanges de données géographiques sous format numérique avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association "Les Amis de Sainte-Victoire" pour la sécurisation des falaises surplombant le Prieuré de Sainte-Victoire - Grand Site Sainte-Victoire

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant 1 à l'annexe un "Plan et description des réseaux" de la convention d'occupation du domaine public routier par des réseaux de chaleur de la société Thassalia

Résumé

Annexe 1 modifiée suite à des extensions de réseaux

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Lot AP1 - Constitution d'une servitude de tréfonds pour le passage du réseau d'eau pluviale