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Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Annexe Ports Ouest Territoires - Transfert des résultats 2017 du budget annexe de la ville d'Istres


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget annexe Parkings Métropole - Extension du périmètre de gestion


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Annexe Parkings Métropole - Transfert des résultats 2017 du budget annexe de la ville d'Istres


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des budgets supplémentaires 2018 - Budgets annexes Crématorium, Zones d'activité portuaire, Parcs de stationnement - Compétences transférées à partir de l'exercice 2018


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation des conditions de transfert de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain "ZAC Pallières II" sur la commune des Pennes Mirabeau


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2017 du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2018 du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Modification des modalités de participation 2018 du budget principal à l'équilibre du budget annexe Transports


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Présentation des rapports d'activités du délégataire de service public pour l'animation et la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage d'Aix-en-Provence, le Réaltor, de Fuveau - Meyreuil, Rives Hautes et de Bouc-Bel-Air - Simiane-Collongue, la Malle


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Rectificatif du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2017 du budget annexe service public d’élimination des déchets du Territoire du Pays d’Aix