Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget Annexe Ports Ouest Territoires - Transfert des résultats 2017 du budget annexe de la ville d'Istres
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget annexe Parkings Métropole - Extension du périmètre de gestion
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget Annexe Parkings Métropole - Transfert des résultats 2017 du budget annexe de la ville d'Istres
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des budgets supplémentaires 2018 - Budgets annexes Crématorium, Zones d'activité portuaire, Parcs de stationnement - Compétences transférées à partir de l'exercice 2018
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation des conditions de transfert de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain "ZAC Pallières II" sur la commune des Pennes Mirabeau
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2017 du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2018 du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Modification des modalités de participation 2018 du budget principal à l'équilibre du budget annexe Transports
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Présentation des rapports d'activités du délégataire de service public pour l'animation et la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage d'Aix-en-Provence, le Réaltor, de Fuveau - Meyreuil, Rives Hautes et de Bouc-Bel-Air - Simiane-Collongue, la Malle
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Rectificatif du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2017 du budget annexe service public d’élimination des déchets du Territoire du Pays d’Aix