Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés

Résumé

Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert d'un agent dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation du transfert d'un agent dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière de "santé" au Centre Intercommunal d’Action Sociale du Pays de Martigues porté par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Pays de Martigues

Résumé

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière de "santé" au Centre Intercommunal d’Action Sociale du Pays de Martigues porté par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière d’ "Espaces publics numériques" aux communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière d’« Espaces publics numériques » aux communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’un contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles" avec la société Crèche Attitude Joliette

Résumé

Approbation d’un contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles", signé avec la société Crèche Attitude Joliette.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la création d’une crèche inter-entreprises dans la Tour La Marseillaise - Approbation d’un contrat de réservation de berceaux avec la société Crèche Attitude Parade

Résumé

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la création d’une crèche inter-entreprises dans la Tour La Marseillaise,-Approbation d’un contrat de réservation de berceaux avec la société Crèche Attitude Parade.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Définition d’emplois et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité

Résumé

Définition d’emplois et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du règlement de formation métropolitain

Résumé

Le Règlement de Formation métropolitain

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du plan de formation triennal métropolitain 2018-2020

Résumé

Plan de Formation triennal métropolitain 2018-2020

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Délégation de service public pour l’enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille Provence sur le territoire de la Ville de Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes

Résumé

Par délibération n°VOI 005-2846/17/CM du 19 octobre 2017, le Conseil de la Métropole a approuvé le principe de la délégation de service public sous forme d’un affermage pour l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire Marseille Provence d’une durée de 5 ans. Le rapport joint en annexe du projet de délibération du Conseil de la Métropole, établi conformément aux dispositions de l’article L.1411-5 du Code général des collectivités territoriales, rend compte du déroulement de la procédure et en particulier de la phase de négociation. Il présente les motifs du choix du candidat retenu par l’autorité habilitée à signer la convention, soit la société GIBBES PHARO.