Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de la Métropole au sein du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de Travail (C.H.S.C.T) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement au sein du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de Travail (C.H.S.C.T) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mise à jour du tableau des effectifs

Résumé

Mise à jour du tableau des effectifs

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2017 du Territoire de Martigues

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l'exercice 2017 du Territoire de Martigues

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Déclaration de l’intérêt métropolitain d’opérations d’aménagement sur les Communes de Lançon de Provence et des Pennes Mirabeau

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Reprise des subventions des syndicats mixtes de la Côte Bleue, du massif de l'Etoile, des massifs Concors Sainte Victoire, du massif du Garlaban, du massif de Pont de Rhaud, de la Communauté d'Agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile, de la Communauté d'Agglomération du pays de martigues et du Syndicat d'Agglomération Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 de prolongation de la délégation de service public de gestion portuaire consentie au Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 1

Résumé

l'avenant est en pièce jointe dans documents de travail

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 de prolongation de la délégation de service public de gestion portuaire consentie à La Société Nautique de Marseille (SNM) au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 2

Résumé

l'avenant se trouve dans document de travail

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 de prolongation de la délégation de service public de gestion portuaire consentie au Yachting Club de la Pointe Rouge (YCPR) au sein du Port de la Pointe Rouge - Périmètre 3

Résumé

l'avenant se trouve dans documents de travail