Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Rognac - Engagement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Opération d'aménagement d'un parc d'activités tertiaires sur la zone des Plans

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la création d'un parking au droit du futur groupe scolaire Les Peupliers sur la commune de Ceyreste

Résumé

La commune de CEYRESTE a pris en charge la construction d’une école au droit du rond-point Saint Antoine / Peupliers. Cette école devrait ouvrir pour la rentrée de septembre 2018. Compte tenu de cet aménagement scolaire, la Métropole Aix-Marseille Provence a souhaité aménager un parking au droit du futur établissement scolaire. Ce parking public desservira les riverains et les parents d’élèves. La surface à aménager est de 4 500m2. A cet effet, l’opération d’investissement n°2017101200 « Ceyreste – Création parking au droit futur groupe scolaire Les Peupliers » » pour un montant de 1 000 000 € TTC inscrite au budget Métropole et enregistrée dans l’autorisation de programme 171141BP du programme 14 de la Métropole doit être affectée.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation du plan d'actions 2018 - Régie des eaux et d'assainissement du Territoire du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réformes d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

La Métropole Aix – Marseille – Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de Métropole Aix – Marseille – Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements dont liste annexée, Est confiée la procédure de vente de tout ou partie de ces véhicules et équipements au Commissariat aux Ventes des Domaines

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM LOGIS MEDITERRANEE pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 46 logements "Ilot Borel" située 229 avenue Georges Borel à Salon-de-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de La Ciotat transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Marignane transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Marseille transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Sausset-les-Pins transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Ceyreste transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence