Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 32 logements sociaux "Le Montego Bay" située 303 Avenue Jules Ferry à La Ciotat
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 32 logements sociaux "Le Montego Bay" située 303 Avenue Jules Ferry à La Ciotat
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM ICF Habitat Sud Est Méditerranée pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration de 12 logements locatifs sociaux "Pinoncelly 12", située 2-4 rue Pinoncelly à Miramas
Résumé
Approbation d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM ICF Habitat Sud Est Méditerranée pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration de 12 logements locatifs sociaux "Pinoncelly 12", située 2-4 rue Pinoncelly à Miramas.
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de l'avenant n° 8 au contrat de concession relatif à la réalisation et l'exploitation du parking Estienne d'Orves à Marseille QPark France
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux "Saint Gabriel" située 32 Rue Saint Gabriel à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 007-2263-17-CM du 13 juillet 2017
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux « Saint Gabriel » située 32 Rue Saint Gabriel à Marseille
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 18 logements sociaux "Le Hameau de la Pinède" située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 18 logements sociaux "Le Hameau de la Pinède" située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Déclaration sans suite de la procédure de Délégation de Service public pour la gestion et l’exploitation des parkings du littoral sur la commune de Martigues
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 71 logements sociaux "La Clef des Champs" située Avenue François Mitterrand à Gignac La Nerthe
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 71 logements sociaux "La Clef des Champs" située Avenue François Mitterrand à Gignac La Nerthe
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au portail d'accès aux données naturalistes SILENE-PACA - Désignation de représentants et d'un référent technique
Résumé
La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite adhérer à la base de données naturaliste régionale SILENE. Pilotée par la DREAL PACA, cette démarcha participative a pour objectif de partager et de valoriser la connaissance du patrimoine naturel régional.
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation du programme technique révisé pour la relance de l’opération de construction du dépôt du réseau des bus de l’Etang passant au gaz GNV et situé dans la zone de l’Anjoly à Vitrolles dans le cadre du Budget annexe Transport de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Adhésion à l'association des Documentalistes de Collectivités territoriales (INTERDOC) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant
Résumé
Adhésion à l'association INTERDOC, Association des Documentalistes de Collectivités territoriales (INTERDOC) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant.