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Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 32 logements sociaux "Le Montego Bay" située 303 Avenue Jules Ferry à La Ciotat


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 32 logements sociaux "Le Montego Bay" située 303 Avenue Jules Ferry à La Ciotat

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM ICF Habitat Sud Est Méditerranée pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration de 12 logements locatifs sociaux "Pinoncelly 12", située 2-4 rue Pinoncelly à Miramas


Résumé

Approbation d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM ICF Habitat Sud Est Méditerranée pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration de 12 logements locatifs sociaux "Pinoncelly 12", située 2-4 rue Pinoncelly à Miramas.

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de l'avenant n° 8 au contrat de concession relatif à la réalisation et l'exploitation du parking Estienne d'Orves à Marseille QPark France


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux "Saint Gabriel" située 32 Rue Saint Gabriel à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 007-2263-17-CM du 13 juillet 2017


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux « Saint Gabriel » située 32 Rue Saint Gabriel à Marseille

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 18 logements sociaux "Le Hameau de la Pinède" située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 18 logements sociaux "Le Hameau de la Pinède" située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Déclaration sans suite de la procédure de Délégation de Service public pour la gestion et l’exploitation des parkings du littoral sur la commune de Martigues


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 71 logements sociaux "La Clef des Champs" située Avenue François Mitterrand à Gignac La Nerthe


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 71 logements sociaux "La Clef des Champs" située Avenue François Mitterrand à Gignac La Nerthe

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au portail d'accès aux données naturalistes SILENE-PACA - Désignation de représentants et d'un référent technique


Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite adhérer à la base de données naturaliste régionale SILENE. Pilotée par la DREAL PACA, cette démarcha participative a pour objectif de partager et de valoriser la connaissance du patrimoine naturel régional.

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation du programme technique révisé pour la relance de l’opération de construction du dépôt du réseau des bus de l’Etang passant au gaz GNV et situé dans la zone de l’Anjoly à Vitrolles dans le cadre du Budget annexe Transport de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Adhésion à l'association des Documentalistes de Collectivités territoriales (INTERDOC) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant


Résumé

Adhésion à l'association INTERDOC, Association des Documentalistes de Collectivités territoriales (INTERDOC) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant.