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Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°2


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel au 31 décembre 2017 de la concession de l'Éradication de l'Habitat Indigne lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème Joliette et Arenc, 3ème, 4ème Chartreux et Chutes Lavies, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements et approbation de l'avenant 20 à la convention de concession


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°3


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°4


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du budget supplémentaire 2018 du Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative à la gestion des plans locaux d’urbanisme du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan local d'urbanisme d'Aubagne - Engagement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Déclaration d'intention - Opération de création d’une plateforme industrielle à proximité de la carrière de l’Escargot lieu-dit "la Bourbonne"


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice


Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’association française pour l’hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à l'opération d’aménagement pour le Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement