Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition de parcelles complémentaires de l'ancienne Voie de Valdonne - Accord amiable avec la SNCF - Modification de la délibération n° URB 013-3711/18/BM du Bureau de Métropole du 18 mai 2018

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l’avenant 3 à la convention de délégation de coopération et de délégation avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur, et les Communautés d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette et Terre de Provence relative à l'exploitation du système d'Information transports départemental 13

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d’une convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre des projets de la desserte sanitaire et pluviale des quartiers de la Grave et des Médecins et du barrage à sédiments du vallon de la Montade à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Approbation d’une convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre des projets de la Desserte sanitaire et pluviale des quartiers de la Grave et des Médecins et du barrage à sédiments du vallon de la Montade – Quartiers de Château-Gombert et des Médecins – Marseille 13ème arrondissement.

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'un concours financier en faveur de Ouest Provence Habitat pour la production de 72 logements locatifs sociaux sis à Istres, chemin de Capeau

Résumé

Approbation d'un concours financier en faveur de Ouest Provence Habitat pour la production de 72 logements locatifs sociaux sis à Istres, chemin de Capeau.

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) - Approbation des opérations retenues pour la période de programmation 2018-2020

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Pôle Emploi

Résumé

Approbation de la Convention de partenariat entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et Pôle Emploi

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence concernant le projet "Tamdem-Hub Mentorat"

Résumé

Approbation de la Convention de partenariat entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence concernant le projet "Tamdem-Hub Mentorat"

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association WIMOOV et paiement de la cotisation 2018

Résumé

Renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association WIMOOV et paiement de la cotisation 2018

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit au bénéfice de la commune d'Istres, des équipements se trouvant sur la commune d'Istres, site du Centre Educatif et Culturel Les Heures Claires, appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence, cadastrés section CX sous les n° 12, 30 et 52p et DV n° 245 dans le cadre d'un transfert de compétence

Résumé

Transfert de propriété à titre gratuit au bénéfice de la commune d'Istres, des équipements se trouvant sur la commune d'Istres, site du Centre Educatif et Culturel Les Heures Claires, appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence, cadastrés section CX sous les n° 12, 30 et 52p et DV n° 245 dans le cadre d'un transfert de compétence.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Saint Zacharie pour l’opération de création d’une aire de stationnement avenue Frédéric Mistral