Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel au marché T16-057 relatif au réaménagement de l'hémicycle de l'Hôtel de la Métropole - groupement d'entreprises ARESLINE/MOSAICOGROUP/ARTBM

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation par la commune d’Aubagne d’équipements relatifs à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale touristique, portuaire ou aéroportuaire"

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention relative à la gestion du parking du Rouet avec la commune de Carry-le-Rouet

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n°2 avec la Ville de Vitrolles et la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain "Projet Urbain Partenarial du Secteur des Bords de l’Etang/Quartier du Lion" sur la commune de Vitrolles

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Attribution d'une subvention d’investissement à l’association de préfiguration Institut d’excellence des énergies décarbonnées- IEED-France Energies Marines - Approbation d'une convention d’objectifs

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Mise en œuvre du programme de travaux de Plan de Massif de Sulauze pour la Protection des Forêts Contre les Incendies - Appel à projet 2018"

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Mise en œuvre du programme de travaux de Plan de Massif de Sulauze pour la Protection des Forêts Contre lies Incendies - Appel à projet 2018"

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement Systra - Gautier + Conquet et Associés concernant le marché relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour le projet VAL'TRAM

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Principe de cession des parcelles de terrain situées sur le Parc des Etangs et la Zac des Etangs à St Mitre les Remparts

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention plurianuelle d'objectifs avec Transport Mobilidé Solidarité relatif à la mise à disposition, à titre onéreux, de personnel

Résumé

Approbation de l'avenant n° 3 attribuant une subvention d'un montant de 81 890,54 € liés à la mise à disposition, à titre onéreux, de personnel, à l'association Transport Mobilité Solidarité au titre de l'exercice 2018.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement pour la finalisation des travaux de réhabilitation du bâtiment de la Fondation Vasarely (2013-2018) - Phase B4 (2018-2019) - Approbation d'une convention d'investissement