Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Approbation d'un projet de contrat territoire lecture 2018-2020 entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'Etat

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Adhésion à la Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) et paiement de la cotisation 2018

Résumé

La Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT), créée en 2010, a pour ambition de regrouper l’ensemble des structures porteuses de SCOT (communautés de communes, d’agglomération, communautés urbaines et syndicats mixtes). Elle a pour objectif de constituer un centre de ressource et de réseaux pour accompagner, éclairer et faciliter le travail des élus et des techniciens par l’échange d’informations, d’expériences et de savoir- faire sur divers thèmes (évolutions juridiques, méthodologie d’élaboration et de gestion, témoignages…), et constituer une force de proposition dans les débats nationaux en matière d’urbanisme et d’aménagement. Le montant de la cotisation annuelle pour l’année 2018 s’élève à 4 000 euros pour un périmètre de SCOT regroupant plus de 400 000 habitants. Le montant et les modalités de calcul de la cotisation sont fixés chaque année par l’Assemblée Générale.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peynier - Engagement de la modification n°1

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Opération de rénovation du coeur de ville de Pertuis

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement Mardirossian-Madrague Plan à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2017 - Approbation de l'avenant 7 à la convention de concession

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017 de la Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Engagement de la modification n°2

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte rendu à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement passée avec Marseille Habitat du parc Kallisté à Marseille 15ème arrondissement - Approbation de l'avenant 4 à la convention de concession

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à la mise en place d'un observatoire foncier métropolitain

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Harmonisation du règlement intérieur des parcs relais vélos métropolitains