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Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réforme des véhicules de collecte et d'exploitation du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Engagement de la révision allégée n°3

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'appel à projet 2018 "Économie Circulaire sur les territoires de la Région PACA", lancé par l'ADEME et la Région PACA (dans la continuité de l'AAP Territoire Zéro déchet Zéro Gaspillage) et demande de subventions

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Engagement de la révision allégée n°2

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Engagement de la révision allégée n°4

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 21 à la convention de concession passée

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Engagement de la procédure de modification n° 5

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 53 logements sociaux "Lesseps" située Avenue de Tübingen à Aix-en-Provence

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 53 logements sociaux "Lesseps" située Avenue de Tübingen à Aix-en-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Candidature à l'appel à projet ADEME pour les services de rénovation énergétique