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Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la procédure de Modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) sur la commune de Marseille (inondation par débordement de l'Huveaune et affluents)

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Arrêt du bilan de la concertation

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Arrêt du projet

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de la création d’une commission consultative pour les attributions d'autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime à caractère économique et approbation de son règlement intérieur

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Règlement et conditions générales d'octroi des garanties d'emprunts de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération n°FAG 003-1737/17/CM du 30 mars 2017

Résumé

Règlement et conditions générales d'octroi des garanties d'emprunts de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération n°FAG 003-1737/17/CM du 30 mars 2017

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur les projets de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques (Communes d’Allauch - Marignane - Marseille et Septèmes-les-Vallons)

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de tarifs urbains, étudiants, stagiaire de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, du réseau Libebus

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du principe d’une intervention métropolitaine en matière de soutien aux oeuvres audiovisuelles et cinématographiques

Résumé

Approbation du principe d’une intervention Métropolitaine en matière de soutien aux oeuvres audiovisuelles et cinématographiques

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de tarifs urbains, étudiants, stagiaires de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, des réseaux Aix en Bus et Pays d’Aix Mobilité

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du tarif annuel étudiant, stagiaire de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, du réseau Ulysse