Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la procédure de Modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) sur la commune de Marseille (inondation par débordement de l'Huveaune et affluents)
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Arrêt du bilan de la concertation
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Arrêt du projet
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels
Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick
Objet
Approbation de la création d’une commission consultative pour les attributions d'autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime à caractère économique et approbation de son règlement intérieur
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Règlement et conditions générales d'octroi des garanties d'emprunts de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération n°FAG 003-1737/17/CM du 30 mars 2017
Résumé
Règlement et conditions générales d'octroi des garanties d'emprunts de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération n°FAG 003-1737/17/CM du 30 mars 2017
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Avis sur les projets de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques (Communes d’Allauch - Marignane - Marseille et Septèmes-les-Vallons)
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de tarifs urbains, étudiants, stagiaire de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, du réseau Libebus
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation du principe d’une intervention métropolitaine en matière de soutien aux oeuvres audiovisuelles et cinématographiques
Résumé
Approbation du principe d’une intervention Métropolitaine en matière de soutien aux oeuvres audiovisuelles et cinématographiques
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de tarifs urbains, étudiants, stagiaires de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, des réseaux Aix en Bus et Pays d’Aix Mobilité
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation du tarif annuel étudiant, stagiaire de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, du réseau Ulysse