Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réformes d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Résumé

La Métropole d’Aix-Marseille-Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de La Métropole d’Aix-Marseille-Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements suivants : Matériels de collecte - 3 petits engins de collecte d’ordures de 4m3 - 4 bennes de collecte d’ordures de 10m3 - 2 bennes de collecte d’ordures de 12m3 - 2 bennes de collecte d’ordures de 16m3 Matériels de propreté et divers - 10 arroseuses 2000 litres - 8 balayeuses à main autoportées - 1 balayeuse 2m3 - 1 balayeuse 4m3 - 1 véhicule poids lourds benne entrepreneur - 4 fourgons tôlés - 2 véhicules légers benne entrepreneur - 1 véhicule nettoyage type pickup - 1 tracto-pelle Est confiée la procédure de vente de tout ou partie de ces véhicules et équipements au Commissariat aux Ventes des Domaines. La Métropole d’Aix-Marseille-Provence disposant de marchés d’acquisition avec clause de reprise, les véhicules non confiés au Commissariat aux Ventes des Domaines feront l’objet d’un rachat par le titulaire de ces marchés. Les modalités de ces reprises sont celles arrêtées dans les CCAP correspondants. De plus, en cas d’existence d’un marché spécifique à la reprise et au traitement des véhicules et engins usagés, il pourra être fait usage de celui-ci. La recette sera constatée au Budget de la Métropole – Sous politique G120 – Nature 7788

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Attribution d'une subvention à la Fédération des Sociétés Nautiques des Bouches-du-Rhône pour l'organisation de la manifestation Mare Nostrum 2016 et approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention cadre relative à l'occupation du domaine public non routier par le réseau de télécommunication fibre optique de Completel sur la commune de Marseille

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Location d'un espace pour la participation de la Métropole au Salon Autonomic Mediterranée - édition 2016.

Résumé

Le Salon Autonomic Méditerranée se déroulera les 24 et 25 novembre 2016 au Parc Chanot à Marseille. Référence des acteurs du handicap, de la dépendance et de l’accessibilité, cet évènement crée depuis l’année 2000 est le leader sur le Sud Est français dans le domaine du handicap et la dépendance. A ce titre il est envisagé de louer un espace de 90 m2 pour un montant maximal de 30 000€ TTC.

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Programme d'Intérêt Général "Habiter Mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires privés

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Approbation de la participation de la Métropole au Mondial - La Marseillaise à Pétanque - 2016 et approbation d'une convention

Résumé

Du 3 au 8 juillet 2016., se déroulera à Marseille, le Mondial « La Marseillaise à Pétanque ». Cette grande manifestation populaire réunissant plus de 10 000 participants et 150 000 spectateurs s’inscrit dans le cadre des opérations éco-citoyennes, elle est l’occasion pour la métropole de valoriser la collecte et le tri mis en œuvre durant l’événement et de mener une opération de promotion. A ce titre il est proposé de soutenir cette manifestation par l'octroi d'une subvention de 100 000€ TTC ainsi que la mise à disposition de moyens logistiques pour un montant de 90 000€ TTC

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subvention auprès de l’Etat et tout autre organisme pour 15 opérations structurantes dans le cadre de la stratégie de développement du territoire de la Métropole

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Grand Centre Ville - Dispositions relatives à la concertation publique dans le cadre de l'Opération Grand Centre Ville concédée à la SOLEAM - Approbation des modalités de concertation publique pour les projets dans le pôle Nationale-Providence, les pôles de La Plaine et de Noailles à Marseille

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d’une subvention à l'association Centre Méditerranéen de la Communication Audiovisuelle pour l’organisation du PRIMED

Résumé

Le Centre Méditerranéen de la Communication Audiovisuelle a mis en place les structures et les outils indispensables pour développer un espace d'échange ouvert à tous les opérateurs audiovisuels publics ou privés, intéressés par la valorisation des cultures méditerranéennes.Pendant une semaine, différentes manifestations et évènements rassembleront journalistes réalisateurs, producteurs, diffuseurs, acteurs de l’audiovisuel, et public marseillais ou venu d’ailleurs pour toute une série de rencontre, d’échanges, de projections, et de programmes télévisés consacrés à la méditerranée. A ce titre, il est proposé au Conseil d’octroyer une subvention d’un montant de 5000 € TTC pour l’organisation du PRIMED .

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une subvention au Secours Populaire Français

Résumé

le Secours populaire français organise du 20 au 23 Aout 2016, un village d'enfants "copain du monde" qui réunira 50 enfants de 6 pays différents ( Arménie, Liban, Népal, Maroc, Sénégal, France). Le Secours populaire a créé le mouvement d'enfants "copain du monde" en 1992 afin de permettre à tous les enfants de pratiquer la solidarité. 30 enfants du département profiteront de ce séjour. A ce titre il est proposé au conseil de soutenir financièrement cette opération à hauteurde 5000€ TTC.