Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention de délégation de compétence avec la Région Provence Alpes Côte-d’Azur pour les services de transport routier non urbains et scolaires non inclus dans le ressort territorial de la Métropole Aix-Marseille-Provence et exploités par la RDT

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation du renouvellement de l'adhésion à l'association Energie partagée et règlement de la cotisation pour l'année 2018

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution de subventions à la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'organisation d'évènements scientifiques et de colloques - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association TEAM Henri-Fabre - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Amorce et paiement de la cotisation 2018

Résumé

L'association Amorce, dont le siège social est situé 18 rue Gabriel Péri - 69623 Villeurbanne Cedex, rassemble plus de cinq cents collectivités territoriales de toutes tailles, ainsi que des professionnels (entreprises, bureaux de conseil, établissements publics) concernés par la gestion des déchets et par l'énergie et les réseaux de chaleur. Ses domaines d'intervention concernent l'évolution des politiques territoriales, le coût de la gestion des déchets, le financement et la fiscalité, les filières dédiées et la Responsabilité Elargie des Producteurs, la prévention et la réduction des déchets à la source, la collecte des déchets et des déchèteries, la valorisation organique et énergétique des déchets ménagers, le stockage des déchets, mais aussi la généralisation des plans climat-énergie, l'éligibilité aux certificats d'énergie, le renforcement de la coordination des réseaux de distribution d'énergie. Dans ces domaines, l'association a pour buts d'assurer les échanges d'information entre ses membres, de les aider à gérer du mieux possible leurs services publics, de susciter et d'animer le dialogue avec les organismes et entreprises de ces secteurs, ainsi que de représenter ses adhérents auprès des autorités compétentes françaises et internationales. La Métropole a adhéré à l'Association Amorce par délibération DEA 013-1989/17B/CM du 18 mai 2017. Il est donc proposé d'autoriser le paiement de la cotisation annuelle d'un montant de 13 757 euros pour l'année 2018.

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation du Protocole d’accord 2018-2022 du Plan local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues - Rectificatif de la délibération n°EMP 006-2898/17/BM du 14 décembre 2017

Résumé

Plan local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues – Approbation et Signature du Protocole d’Accord 2018-2022.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'animation de l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Approbation d'une convention

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'une convention de partenariat type pour le développement d'installations photovoltaïques entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les développeurs

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du paiement de la cotisation 2018 pour l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Chaire "Attractivité et Nouveau Marketing Territorial"

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Attribution d'une subvention à ANIMA Investment Network pour l'exercice 2018 - Approbation d'une convention