Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement Soletanche Bachy / OTV France concernant le marché n°13/052, ayant pour objet la réalisation d’un bassin de rétention place Jules Guesde à Marseille

Résumé

Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement conjoint SOLETANCHE Bachy / OTV France concernant le marché n°13/052, ayant pour objet la réalisation d’un bassin de rétention place Jules Guesde sur la commune de MARSEILLE.

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Etude sur le transport de substitution et son articulation avec le service de transport spécialisé - Approbation d'une convention avec le CEREMA

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Mise en œuvre d'un dispositif de traduction pour les malentendants - Approbation d'une convention type avec les communes

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation d'une convention attributive de subvention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine pour la phase "mise en œuvre" du projet d’innovation "Sirius" à Frais Vallon à Marseille, 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Approbation des conventions-types relatives aux manifestations programmées dans le cadre de l'opération "Lecture par nature 2018" et au parcours d’éducation artistique et culturel

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la Ville d'Aix-en-Provence pour la réalisation d'études d'infrastructures favorisant les Transports en Commun du centre-ville d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la participation d'Enedis à l'orthophotoplan 2018 de la Métropole Aix-Marseille Provence - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition de parcelles complémentaires de l'ancienne Voie de Valdonne - Accord amiable avec la SNCF - Modification de la délibération n° URB 013-3711/18/BM du Bureau de Métropole du 18 mai 2018

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l’avenant 3 à la convention de délégation de coopération et de délégation avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur, et les Communautés d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette et Terre de Provence relative à l'exploitation du système d'Information transports départemental 13

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d’une convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre des projets de la desserte sanitaire et pluviale des quartiers de la Grave et des Médecins et du barrage à sédiments du vallon de la Montade à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Approbation d’une convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre des projets de la Desserte sanitaire et pluviale des quartiers de la Grave et des Médecins et du barrage à sédiments du vallon de la Montade – Quartiers de Château-Gombert et des Médecins – Marseille 13ème arrondissement.