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Arrêté du 16/05/2023

Publié le : 16/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Consignation des fonds destinés au financement des travaux prescrits prévue dans la convention de financement et de gestion des participations financières relative au plan de prévention des risques technologiques d'EPC France situé sur la commune de Cabriès

Résumé

Arrêté du 16/05/2023

Publié le : 16/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac- Procédure de modification simplifiée n°5

Résumé

Arrêté du 05/05/2023

Publié le : 22/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque 22 cours Joseph Thierry 13001 Marseille à Monsieur Didier Porcher

Résumé

Arrêté du 05/05/2023

Publié le : 22/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Une table au sud ' situé 2 quai du Port 13002 Marseille à la SARL ESJ, représentée par Karine Poncet

Résumé

Arrêté du 05/05/2023

Publié le : 22/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Bar de la Mairie ' situé 66 quai du Port 13002 Marseille à la SAS ORIOLI , représentée par Eric Orioli

Résumé

Arrêté du 05/05/2023

Publié le : 22/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Carterie Richaud' situé 2 quai du Port 13002 Marseille à la SAS Manassas, représentée par Pierre-Henri Vial

Résumé

Arrêté du 05/05/2023

Publié le : 22/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Marseille en France ' situé 88 quai du Port 13002 Marseille à la SARL Marseille en France, représentée par Frédéric Bernard

Résumé

Arrêté du 05/05/2023

Publié le : 22/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Au savon de Marseille ' situé 106 quai du Port 13002 Marseille à la SARL Au savon de Marseille , représentée par Frédéric Bernard

Résumé

Arrêté du 05/05/2023

Publié le : 22/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' La Maison du Pastis ' situé 108 quai du Port 13002 Marseille à la SARL La Maison du Pastis, représentée par Frédéric Bernard

Résumé

Arrêté du 05/05/2023

Publié le : 22/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°18/370/CM pour le kiosque situé place Joseph Vidal 13009 Marseille à SASU Cœur Primeur, représentée par Madame Marjorie Renucci

Résumé