Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la mise à disposition et du transfert des biens avec leur financement du Réseau Ulysse à la RTM

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Participation 2018 du budget principal à l'équilibre du Budget Annexe Parkings Métropole - Compétences transférées à partir de l'exercice 2018

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence en tant que partenaire associé au Consortium issu du projet de Communauté d’Innovation et de Connaissance Mobilité Urbaine (Knowledge and Innovation Community Urban Community

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle de deux agents du Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation de la convention de mise à disposition partielle de deux agents du Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation du principe de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association "Accélérateur M"

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropolitain - Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d’investissement, compétence transférée de la Distribution de l’Energie

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays Salonais - Approbation de la création et de l’affectation des opérations d’investissement, compétences transférées Eaux pluviales, Défense extérieure contre l’incendie et Urbanisme

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - Approbation de la création et de l’affectation des opérations d’investissement, compétences transférées Eaux pluviales et Défense extérieure contre l’incendie

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays de Martigues - Approbation de la création et de l’affectation des opérations d’investissement, compétences transférées Eaux pluviales, Défense extérieure contre l’incendie et Urbanisme

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Approbation des redevances d’occupation d’équipements du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence situés sur le complexe sportif Parsemain à Fos-sur-Mer