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Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d’un contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles" avec la société Crèche Attitude Joliette


Résumé

Approbation d’un contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles", signé avec la société Crèche Attitude Joliette.

Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la création d’une crèche inter-entreprises dans la Tour La Marseillaise - Approbation d’un contrat de réservation de berceaux avec la société Crèche Attitude Parade


Résumé

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la création d’une crèche inter-entreprises dans la Tour La Marseillaise,-Approbation d’un contrat de réservation de berceaux avec la société Crèche Attitude Parade.

Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Définition d’emplois et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité


Résumé

Définition d’emplois et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.

Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation du règlement de formation métropolitain


Résumé

Le Règlement de Formation métropolitain

Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation du plan de formation triennal métropolitain 2018-2020


Résumé

Plan de Formation triennal métropolitain 2018-2020

Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Délégation de service public pour l’enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille Provence sur le territoire de la Ville de Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes


Résumé

Par délibération n°VOI 005-2846/17/CM du 19 octobre 2017, le Conseil de la Métropole a approuvé le principe de la délégation de service public sous forme d’un affermage pour l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire Marseille Provence d’une durée de 5 ans. Le rapport joint en annexe du projet de délibération du Conseil de la Métropole, établi conformément aux dispositions de l’article L.1411-5 du Code général des collectivités territoriales, rend compte du déroulement de la procédure et en particulier de la phase de négociation. Il présente les motifs du choix du candidat retenu par l’autorité habilitée à signer la convention, soit la société GIBBES PHARO.

Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 257 logements "Picon" située 218 chemin de Ste Marthe à Marseille 14ème arrondissement


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation des conditions du transfert de l'opération - Etudes urbaines sur le secteur des Docks Libres - à la Métropole Aix-Marseille-Provence - Création et affectation de l'opération d'investissement


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditérranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 36 logements collectifs "ilot ALLAR (PLUS-PLAI)" située 7 rue André Allar à Marseille 15ème arrondissement


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Modification


Résumé

Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Modification