Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Bouygues Immobilier - Quartier Saint Victor à Cabriès

Résumé

Opérations d'aménagement

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de L'Enfant à Aix en Provence – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Approbation de l'avenant n°1 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concertée de La Roque d'Anthéron 2 – Cession du lot 15

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concertée de La Roque d'Anthéron 2 – Cession du lot 3S

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Opération d'aménagement de Coudourousse à Meyrargues - Approbation du périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) - Approbation du programme des équipements publics et de leur financement - Durée d'exonération de la taxe d'aménagement

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Opération d'aménagement de Coudourousse à Meyrargues - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la SAS Nothen

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Projet d'extension de la Zone d'Activité Economique du Val de Durance à Peyrolles-en-Provence – Bilan de la concertation préalable

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Projet d'extension de la Zone d'Activité Economique du Val de Durance à Peyrolles-en-Provence – Approbation du dossier de création – Création de la ZAC

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Ouvertures, modifications, et affectations d'AE/CP - Budget Annexe de l'Aménagement - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du Dispositif de Minoration Foncière en faveur de l'économie productive

Résumé

Zones d'activités