18921 résultat(s)

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains - Adoption de la Décision Modificative n°3 de l’exercice 2018

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l’exercice 2018 des budgets annexes Crématorium Métropole, Ports Ouest Territoires, Parkings Métropole

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Clôture de l’opération "Zone d'Aménagement Concerté de la Gare à Aix-en-Provence", suite à la dissolution de la société publique locale "TERRA 13" - Approbation du bilan de clôture

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2018 du budget annexe des Opérations d’Aménagement du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Information sur la dette métropolitaine

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 10 à la convention du 18 décembre 1972 relative à la gestion et à l'extension du Marché d'Intérêt National de Marseille - Relations financières entre la Métropole et la Somimar

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la remise d’ouvrage par Euroméditerranée : ZAC Cité de la Méditerranée Secteur 8

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Rapport annuel 2017 sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association ANIMA Investment Network et paiement de la cotisation 2018