Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Présentation du rapport annuel 2017 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Création du Budget Annexe collecte et traitement des déchets du Pays Salonais

Résumé

Création du Budget Annexe collecte et traitement des déchets du Pays Salonnais

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative à l'aide exceptionnelle aux communes pour la restauration de terrains forestiers sinistrés

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Extension du périmètre de la régie dotée de la personnalité juridique et de l'autonomie financière à caractère industriel et commercial, dénommée Régie des Eaux et de l'Assainissement du bassin minier et du Garlaban aux communes de Plan-de-Cuques et de Gémenos - Modifications des statuts de la régie

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de programme relative aux aménagements divers et l'acquisition de matériel du crématorium de Martigues

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Approbation de l’avenant 11 à la délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Approbation de la modification n°1

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation des révisions des opérations d'investissement de la Voirie et de l'Espace Public, destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances sur le Territoire Marseille-Provence

Résumé

Conformément à la délibération HN 56-187/16/CM du 28 avril 2016, le Conseil de la Métropole a délégué au Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneufles- Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons, l’exercice de sa compétence en matière d’aménagement de l’espace métropolitain. Dans le cadre de la seconde décision modificative de l'année 2018, sont inscrites deux opérations d’investissement qui nécessitent une révision de leurs opérations d’investissement respectives.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l’exercice 2018 et des Etats Spéciaux de Territoires

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l’exercice 2018 du territoire Marseille Provence