Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du budget supplémentaire 2018 du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative à la gestion des plans locaux d’urbanisme du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan local d'urbanisme d'Aubagne - Engagement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Déclaration d'intention - Opération de création d’une plateforme industrielle à proximité de la carrière de l’Escargot lieu-dit "la Bourbonne"

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’association française pour l’hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à l'opération d’aménagement pour le Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement passée avec la SOLEAM de la Zone d'Aménagement Concerté du Rouet à Marseille 8ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 20 à la convention de concession et de l'avenant 3 à la convention d'avance

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement passée avec la SOLEAM de la Zone d'Aménagement Concerté du technopole de Château Gombert à Marseille 13ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 22 à la convention de concession

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de la promenade du Port-Vieux de La Ciotat

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration du Droit de Préemption Urbain - Commune d’Aurons