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Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Engagement de la révision allégée n°4


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 21 à la convention de concession passée


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Engagement de la procédure de modification n° 5


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 53 logements sociaux "Lesseps" située Avenue de Tübingen à Aix-en-Provence


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 53 logements sociaux "Lesseps" située Avenue de Tübingen à Aix-en-Provence

Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Candidature à l'appel à projet ADEME pour les services de rénovation énergétique


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône pour le lancement de l'opération "Réalisation d'un terrain synthétique au stade Georges Taberner"


Résumé

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône pour le lancement de l'opération "Réalisation d'un terrain synthétique au stade Georges Taberner"

Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Paul-Lez-Durance


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Ouvertures, modifications et affectations d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Cession des actions détenues par la Ville de Marseille au sein de la Société du Canal de Provence à la Métropole Aix-Marseille-Provence