Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Engagement de la révision allégée n°4
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 21 à la convention de concession passée
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Grand Site Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Engagement de la procédure de modification n° 5
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 53 logements sociaux "Lesseps" située Avenue de Tübingen à Aix-en-Provence
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 53 logements sociaux "Lesseps" située Avenue de Tübingen à Aix-en-Provence
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Candidature à l'appel à projet ADEME pour les services de rénovation énergétique
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône pour le lancement de l'opération "Réalisation d'un terrain synthétique au stade Georges Taberner"
Résumé
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône pour le lancement de l'opération "Réalisation d'un terrain synthétique au stade Georges Taberner"
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Paul-Lez-Durance
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Ouvertures, modifications et affectations d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Cession des actions détenues par la Ville de Marseille au sein de la Société du Canal de Provence à la Métropole Aix-Marseille-Provence