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Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Instauration d'un périmètre d'étude sur Les Jalassières à Eguilles

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mimet -Abrogation partielle de la délibération portant poursuite par la Métropole d'une procédure de Révision allégée n°1 du PLU engagée par la commune et engagement d'une procédure de Révision allégée n°1

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mimet -Révision allégée n°1 -Définition des modalités de collaboration avec la commune

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

EcoQuartier Ballon à Meyreuil - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) tripartite entre la Métropole, la Commune et Monsieur Carbonel

Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation d'équipements nécessaires à l'opération

Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Quartier Ferrini à Aix en Provence - Approbation du périmètre de projet Urbain Partenarial (PUP) - Approbation du programme des équipements publics et de leur financement - Durée d'exonération de la taxe d'aménagement

Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Quartier Ferrini à Aix en Provence - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) tripartite entre la Métropole, la Commune et Kaufman and broad Méditerranée

Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Quartier Ferrini à Aix en Provence - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) tripartite entre la Métropole, la Commune Bouygues Immobilier et Quartus

Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Opération d'aménagement de Château Blanc à Ventabren – Acquisition des terrains ASF

Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du périmètre de projet Urbain Partenarial (PUP) pour le Quartier Saint Victor à Cabriès - Approbation du programme des équipements publics et de leur financement - Durée d'exonération de la taxe d'aménagement

Résumé

Opérations d'aménagement