Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la clôture de la convention publique d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II à Fos-sur-Mer

Résumé

Approbation de la clôture de la Convention Publique d'Aménagement de la ZAC du Mazet 2 à Fos-sur-Mer

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes Eau et Assainissement en délégation du Pays d'Aix - Transfert des résultats 2017 de la commune Le Puy-Sainte Réparade suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes Eau et Assainissement en délégation du Pays d'Aix -Transfert des résultats 2017 de la commune de Coudoux suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes Eau et Assainissement en délégation du Pays d'Aix - transfert des résultats 2017 de la commune de Rognes suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe Eau en délégation du Pays d'Aix - Transfert des résultats 2017 de la commune de Saint Antonin sur Bayon suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Communes Forestières et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant

Résumé

Interlocuteurs incontournables des pouvoirs publics, les Communes forestières concourent à la définition de politiques forestières ajustées aux besoins des territoires ruraux. Elles proposent aux maires des communes propriétaires de forêts des conseils et retours d’expériences sur des démarches cohérentes de valorisation des forêts communales sur les territoires. La commune de Pertuis étant située à la fois sur le territoire de la Métropole Aix Marseille Provence et sur le département de Vaucluse, il est proposé d’adhérer à l’Association Départementale des Communes Forestières de Vaucluse (AD COFOR 84) et de prendre en charge l’adhésion de la commune de Pertuis pour un coût annuel de 1800 euros. Cette adhésion permettra de partager les expériences, les compétences et les réseaux nécessaires à la valorisation des forêts, et en particulier des forêts communales souvent en manque d’exploitation et de connaissance de la gestion des espaces forestiers.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association des Communes Forestières du Var - Agence des politiques énergétiques du Var - Désignation de représentants et paiement de la cotisation 2018

Résumé

Interlocuteurs incontournables des pouvoirs publics, les Communes forestières concourent à la définition de politiques forestières ajustées aux besoins des territoires ruraux. Elles proposent aux maires des communes propriétaires de forêts des conseils et retours d’expériences sur des démarches cohérentes de valorisation des forêts communales sur les territoires. La commune de Saint Zacharie étant située à la fois sur le territoire de la Métropole Aix Marseille Provence et sur le département du Var, il est proposé d’adhérer à l’Association Départementale des Communes Forestières du Var (AD COFOR 83) et de prendre en charge l’adhésion de la commune de Saint Zacharie pour un coût annuel de 607 euros. Cette adhésion permettra de partager les expériences, les compétences et les réseaux nécessaires à la valorisation des forêts, et en particulier des forêts communales souvent en manque d’exploitation et de connaissance de la gestion des espaces forestiers.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2018 des Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Déclassement du domaine public routier d'une emprise désaffectée de la rue André Allar à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

La ZAC Littorale est le premier maillon de l'extension du projet 'Euroméditerranée vers le nord. La réalisation de cette opération immobilière et des aménagements publics nécessitent le déclassement d’une emprise foncière issue de la rue André Allar à Marseille - 15ème arrondissement.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Présentation du rapport d’activité 2017 du délégataire de service public pour la gestion du Centre des Congrès Agora à Aubagne