Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux "Les Jardins de Saint-Cannat" située Chemin des Fumades à Saint-Cannat - Abrogation de la délibération FAG 010-2266/17/CM du 13 juillet 2017

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux "Les Festons 2" située Rue des Festons à Pertuis

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projets de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'une opération de logement social et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 9 rue Jean Roque à Marseille 1er arrondissement - Opération Grand Centre-Ville - Pôle Bédarrides

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Bilan de la mise à disposition du public - Approbation de la modification simplifiée n°1

Résumé

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Bilan de la mise à disposition du public - Approbation de la modification simplifiée n°1

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2017

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération "Viabilisation du secteur Sud de la Zone d'Aménagement Concerté du Petit Arbois" à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Rapport sur la situation 2018 en matière de Développement Durable de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des conditions du transfert patrimonial et financier de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain "Aménagement des Rives de l’Etang de Berre" sur la commune de Saint Chamas - Création et affectation de l'opération d'investissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 3

Résumé

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Engagement de la procédure de modification simplifiée n°3.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la création et de l'affectation des opérations d'investissement, compétences transférées Défense extérieure contre l'incendie à l'Etat spécial de territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Budget Principal - Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la création et de l'affectation des opérations d'investissement, compétences transférées Défense extérieure contre l'incendie