18921 résultat(s)

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement de la Résorption de l'Habitat Insalubre Saint Mauront-Gaillard à Marseille 3ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation de l'avenant 13 à la convention de concession

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation des tarifs aux apporteurs particuliers de déchets sur l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois pour l'année 2019

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réforme de véhicules d'exploitation du Centre de Transfert d'ordures ménagères de la Parade à Aix-en-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Demande de reclassement de l’Office de Tourisme de Marseille en Catégorie I

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet d'extension de la Zone d'Activités Economiques du Val de Durance à Peyrolles-en-Provence - Lancement de la procédure de Zone d'Aménagement Concerté - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du périmètre de Projet Urbain Partenarial du quartier Les Ribas à Venelles - Durée d'exonération de la taxe d'aménagement

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 103 logements sociaux "Les Ballons" située Rue des Ballons à Meyreuil

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation des rapports annuels d'activité 2017 des délégataires des services publics de l'assainissement et de l'eau potable du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux "Pierres de Provence" située Rue Paul Arquier à Saint-Cannat