Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Projet Urbain Partenarial de Val de Ricard à Ensuès-la-Redonne"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise de terrain située 222 rue Saint-Pierre à Marseille 5ème arrondissement, appartenant à Habitat Marseille Provence, nécessaire à la requalification du Jarret

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d’une convention fixant les conditions d’intervention complémentaire de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et de la Métropole Aix-Marseille Provence dans le cadre de l’octroi des aides économique

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution de servitudes de cour commune, de tour d'échelle et de vues, sur une parcelle de terrain appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence, sise chemin du Pareyraou, à La Ciotat, cadastrée section BZ n° 842

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre gratuit d'une parcelle de terrain sise rue André Allar, déclassée du Domaine Public, à Marseille 15ème, appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence, à Euroméditerranée, nécessaire à la réalisation de l'Ilot XXL dans la Zone d'Aménagement Concerté Littorale

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain située 158 chemin de l'Armée d'Afrique à Marseille 10ème arrondissement appartenant à la SCI Marseille La Timone

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Soutien aux projets de R&D collaboratifs retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution d'une subvention à la société First Light basée en Pays d'Aix

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réhabilitation des réseaux d'eau, d'assainissement et de pluvial de l'avenue de Marseille avec la commune de Vitrolles

Rapporteur : Monsieur BURLE Christian

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière du Pays d'Aix - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, d'Eguilles et de Saint-Cannat

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la proposition de raccordement au réseau public de distribution d'électricité géré par ENEDIS relative à l'opération "Projet Urbain Partenarial de Val de Ricard à Ensuès-la-Redonne" - Phase 1