Délibérations

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation d'une convention de remboursement avec la commune d'Ensuès-la-Redonne relative à la vente des caveaux du cimetière intercommunal

Résumé

Suite au prochain transfert des cimetières intercommunaux aux communes, il convient de passer des conventions de remboursement permettant à la Métropole de percevoir les montants générés par la vente des caveaux.

Rapporteur : Monsieur BURLE Christian

Objet

Attribution d'une subvention au parc naturel régional de la Sainte-Baume pour la réalisation du contrat de développement - Approbation d'une convention

Résumé

La Métropole a passé un contrat de développement avec le PNR de la Sainte-Baume, en vue d'établir un partenariat triennal 2018 - 2020 sur les politiques qui présentent des objectifs communs de développement. Cette convention annuelle précise les modalités de versement de la subvention globale qui s'élève à 250 000 euros sur trois ans. Le montant pour l'année 2018 s'élève à 90 600 euros.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de conventions cadres relatives aux occupations du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence par des équipements radioélectriques installés sur les ouvrages d'eau, d'assainissement et sur les sites "déchets" du territoire métropolitain

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Régional Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre du Contrat Régional d'Equilibre Territorial relative à l'opération de rénovation de la piscine Plein Ciel à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de terrain auprès de la SCCV De Lattre De Tassigny située avenue De Lattre De Tassigny, nécessaire au projet de création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) à Marseille 9ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2018 à la Commission Locale d'Information de Cadarache - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux d'une emprise de terrain située traverse des Pionniers à Marseille 11eme arrondissement à Monsieur et Madame Vila

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux d'une emprise de terrain à Monsieur et Madame Diociaiuti située chemin des Prud'hommes à Marseille 10ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d'une subvention à l'association IMAGO Production pour soutenir l'évènement "Creative Digital Week Marseille Provence" - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l’association "Entreprises et Territoires d’Avenir" et paiement de la cotisation 2018