Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Autorisation de signer les Conventions d’Utilité Sociale (CUS) des bailleurs sociaux
Résumé
Habitat
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Adoption d'un plan Métropolitain de prévention et de lutte contre les discriminations
Résumé
Politique de la ville/ Cohésion sociale
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Approbation du rapport politique de la ville 2018
Résumé
Politique de la ville/ Cohésion sociale
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Evolution des périmètres de droit de préemption urbain et de droit de préemption urbain renforcé sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Evolution des délégations permanentes des droits de préemption urbain sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'EPF PACA et la commune de Pertuis - Secteur Extension de la ZAE
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière en opération d'ensemble en phase impulsion réalisation entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'EPF PACA et la commune de Venelles - Site Centre-ville
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d’Urbanisme de la commune de Simiane-Collongue – Modification n°3 – Engagement
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Modification n°6 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc Bel Air - Modification n°4 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme