Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de programme relative aux aménagements divers et l'acquisition de matériel du crématorium de Martigues

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Approbation de l’avenant 11 à la délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Approbation de la modification n°1

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation des révisions des opérations d'investissement de la Voirie et de l'Espace Public, destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances sur le Territoire Marseille-Provence

Résumé

Conformément à la délibération HN 56-187/16/CM du 28 avril 2016, le Conseil de la Métropole a délégué au Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneufles- Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons, l’exercice de sa compétence en matière d’aménagement de l’espace métropolitain. Dans le cadre de la seconde décision modificative de l'année 2018, sont inscrites deux opérations d’investissement qui nécessitent une révision de leurs opérations d’investissement respectives.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l’exercice 2018 et des Etats Spéciaux de Territoires

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l’exercice 2018 du territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains - Adoption de la Décision Modificative n°3 de l’exercice 2018

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l’exercice 2018 des budgets annexes Crématorium Métropole, Ports Ouest Territoires, Parkings Métropole

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Clôture de l’opération "Zone d'Aménagement Concerté de la Gare à Aix-en-Provence", suite à la dissolution de la société publique locale "TERRA 13" - Approbation du bilan de clôture

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2018 du budget annexe des Opérations d’Aménagement du Territoire du Pays Salonais