Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Liste complémentaire des associations et fondations exonérées de versement transport pour l'année 2019

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux "Ports Ouest - Acquisition matériels"

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux "Ports Ouest Entretien et Réparations"

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'adhésion au Groupement d'Entreprises (GE) pour la gestion du Restaurant Interentreprises (RIE) de la Tour la Marseillaise - Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du conseil de gestion du GE et de la commission de contrôle du RIE

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Demande de remise gracieuse de Madame Sabourdy suite à l'émission d'un titre de recettes dans le cadre d'un Contrat Unique d'Insertion

Résumé

Demande de remise gracieuse de Madame SABOURDY suite à l'émission d'un titre de recettes dans le cadre d'un Contrat Unique d'Insertion

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Commissions Permanentes de Travail et d'études - Modifications

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Gardanne, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Gréasque, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réformes d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et de certains de ces équipements, il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de la Métropole Aix-Marseille Provence.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de La Roque d'Anthéron, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence