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Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Approbation du programme de travaux relatif à la réhabilitation et à l’extension des réseaux d’eau potable, d’assainissement, de pluvial et de DECI au quartier des Méjeans à Ventabren


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

GEMAPI - Approbation d'une convention de délégation de compétence avec l'EPAGE Menelik pour l'aménagement des cours d'eau et des bassins versants de l'Arc, La Touloubre, La Cadière, ainsi que la défense contre les inondations et les submersions marines, la protection et la restauration des milieux aquatiques


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

GEMAPI - Approbation des Principes de la Gestion des Eaux Météoriques Métropolitaines (GEMM)


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

GEMAPI Approbation de l'octroi d'une avance exceptionnelle aux EPAGEs HUCA et MENELIK


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

PRODAS 2022 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Soutien au sport de haut niveau (saison 2021/2022) - Attribution d’une subvention à un club éligible de sport individuel


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Culture

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Théâtre du Jeu de Paume - Approbation d'une convention


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Culture

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Attribution d'une subvention en investissement à la Fondation Vasarely - Approbation d'une convention


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Culture

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Attribution de subventions d'investissement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions d'objectifs et de moyens


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Culture

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Politique culturelle et sportive