Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Cycle de l'eau et assainissement
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation du programme de travaux relatif à la réhabilitation et à l’extension des réseaux d’eau potable, d’assainissement, de pluvial et de DECI au quartier des Méjeans à Ventabren
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Cycle de l'eau et assainissement
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
GEMAPI - Approbation d'une convention de délégation de compétence avec l'EPAGE Menelik pour l'aménagement des cours d'eau et des bassins versants de l'Arc, La Touloubre, La Cadière, ainsi que la défense contre les inondations et les submersions marines, la protection et la restauration des milieux aquatiques
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Cycle de l'eau et assainissement
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
GEMAPI - Approbation des Principes de la Gestion des Eaux Météoriques Métropolitaines (GEMM)
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Cycle de l'eau et assainissement
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
GEMAPI Approbation de l'octroi d'une avance exceptionnelle aux EPAGEs HUCA et MENELIK
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Sports
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2022 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives
Résumé
Politique culturelle et sportive
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Sports
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien au sport de haut niveau (saison 2021/2022) - Attribution d’une subvention à un club éligible de sport individuel
Résumé
Politique culturelle et sportive
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Culture
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Théâtre du Jeu de Paume - Approbation d'une convention
Résumé
Politique culturelle et sportive
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Culture
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution d'une subvention en investissement à la Fondation Vasarely - Approbation d'une convention
Résumé
Politique culturelle et sportive
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Culture
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution de subventions d'investissement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions d'objectifs et de moyens
Résumé
Politique culturelle et sportive
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Culture
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Politique culturelle et sportive