19427 résultat(s)

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du bilan du Plan de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2019-2025

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du service d'avitaillement du Vieux Port à Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du Contrat de délégation de service public et de ses annexes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'APHM d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée 821 D 15, 160 rue St Pierre à Marseille 5ème arrondissement en vue d'un élargissement de voirie

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des copropriétaires d'une emprise à détacher de la parcelle 821 B 154, 133 rue St Pierre à Marseille 5ème arrondissement en vue d'un élargissement de voirie

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la Société Pernod Ricard d'une parcelle 896 K 0074, boulevard des Peupliers à Marseille 14ème arrondissement en vue d'un cheminement piéton et de stationnements

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la BNP PARIBAS d'une parcelle 846 C 0242 à Marseille 9ème arrondissement, en vue de l'intégration au domaine public de voirie

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Association des équipements collectifs de la Castellane du local du centre social correspondant au lot de copropriété de La Castellane, parcelle 906 I 69 à Marseille 15ème arrondissement en vue de la création du nouveau mail central de circulation et du désenclavement du quartier la Castellane - Retrait de la délibération n° URBA-050-14594/23/BM

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Versement d'une indemnité d'éviction amiable à Monsieur Benoît Catelin / Groupe Maurin suite la résiliation d'un bail commercial

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société JL Abbaye d'une emprise à détacher de la parcelle AM n°812 sur la commune des Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la copropriété d'une emprise à détacher de la parcelle AL n°310, sur la commune des Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé