Délibérations

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour le financement de son Programme d'Investissement selon le Schéma Directeur d'Eau Potable 2025-2029

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour le financement de son Programme d'Investissement selon le Schéma Directeur d'Assainissement 2025-2029

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt d'Action Logement Services permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 42 logements dénommée "Villa Cézanne" située Route de Berre à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt complémentaire à la Coopérative Soliha Méditerranée pour le financement complémentaire de l'opération d'acquisition amélioration de 26 logements locatifs sociaux dénommée "Jean Casse" située 14-16-18 Boulevard Jean Casse à Marseille 14ème arrondissement - Opération SA 213

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention d'adhésion du pôle santé du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches-du-Rhône en matière de prévention et de sécurité au travail

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Locale d'Equipement et d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine pour le financement de l'opération d'aménagement ' Grand Centre-Ville ' située à Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Salon du livre métropolitain, octobre 2026 à Marseille, demande de subvention à la DRAC et au CNL

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Renouvellement de la Convention Territoriale d'Exercice Concertée (CTEC) relative à l'enseignement supérieur et à la recherche, liant la Région Sud PACA et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2025 à 2031

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation de la nouvelle convention de gestion de l'Espace de la Confluence avec la commune d'Auriol du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2028

Résumé