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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Natation section water-polo du titre de la saison 2023/2024 - MGDIS n°9253

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Observatoire Régional des Transports et paiements des cotisations pour les années 2023 et 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2023 - Budget principal

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2023 - Budget annexe "Assainissement"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2023 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget annexe "marché d'intérêt national"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2023 - Budget annexe "crématoriums"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

Résumé